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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACQUIN
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TOUR EIFFEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOUR EIFFEL
JACQUIN, S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
1228754
Date de dépôt :
28/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2013
TOUR EIFFEL de JACQUIN

Présentation de la marque TOUR EIFFEL

Déposée le 28 février 1983 par la Société Anonyme (SA) JACQUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUR EIFFEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUIN domicilié(e) 99, route Américaine,50500 CARENTAN (dossier no 2228029) - 50500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 655 724 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2228029) - 75008 - France.

La marque TOUR EIFFEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOUR EIFFEL est expirée depuis le 28 février 2013.

JACQUIN a également déposé les autres marques suivantes : ROSE D'OR , Tour-Eiffel , DRAGEES JACQUIN , GRIGNOTINES , SWIKI'S , JACQUIN


JACQUIN, S.A., Société anonyme - 99, route Américaine,50500 CARENTAN (dossier no 2228029) - 50500 - France - SIREN 352655724


Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2228029) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Inscription - Transmission de propriété n°44832 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2002 n°2228029 - Publication au BOPI 2002-09-24

Renouvellement sans limitation n°2010964 - Publication au BOPI 1992-47

Inscription le 5 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°538862 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05

Inscription le 23 août 2011 - Transmission totale de propriété n°556210 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23

Inscription le 2 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°560786 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces.